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Le présent site est la propriété de la société Hobsons France, SAS, au capital de 954 600 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le n°B305273625 dont le siège social est situé 7, rue de Bucarest 75008 Paris.
Le Directeur de la publication du site web est Monsieur Eric Charvet, en qualité de Directeur Général de la société Hobsons France. Le site est quant à lui, hébergé par la société Asplenium dont le siège est situé au 202, quai de Clichy 92110 Clichy.
Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL ainsi qu'auprès du Procureur de la République de Paris. Les utilisateurs du site de la société Hobsons France sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de toute acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, et sons composant ce site sont la propriété de la société Hobsons France. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit sans autorisation expresse de la société Hobsons France, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la société Hobsons France figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle des ces marques sans autorisation expresse de la société Hobsons France est donc prohibée. Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Hobsons France. Les utilisateurs et visiteurs du site web peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société Hobsons France.
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